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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ORGANISATION ET DE GESTION DE L'INFORMATION COMMUNICATION – SOGI-COMMUNICATION
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L'ENVIRONNEMENT MIEUX VIVRE ENSEMBLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ENVIRONNEMENT MIEUX VIVRE ENSEMBLE
SOCIETE D'ORGANISATION ET DE GESTION DE L'INFORMATION COMMUNICATION – SOGI-COMMUNICATION Société anonyme

Numéro de dépôt :
94520927
Date de dépôt :
19/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2014

Présentation de la marque L'ENVIRONNEMENT MIEUX VIVRE ENSEMBLE

Déposée le 19 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ORGANISATION ET DE GESTION DE L'INFORMATION COMMUNICATION – SOGI-COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ENVIRONNEMENT MIEUX VIVRE ENSEMBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ORGANISATION ET DE GESTION DE L'INFORMATION COMMUNICATION – SOGI-COMMUNICATION domicilié(e) 103 Rue La Fayette,75010 PARIS (dossier no 2258897) - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 706 626 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THIBON-LITTAYE domicilié(e) 11 Rue de l'Etang, BP 19,78164 MARLY LE ROI CEDEX (dossier no 2258897) - 78164 - France.

La marque L'ENVIRONNEMENT MIEUX VIVRE ENSEMBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ENVIRONNEMENT MIEUX VIVRE ENSEMBLE est expirée depuis le 19 mai 2014.

SOCIETE D'ORGANISATION ET DE GESTION DE L'INFORMATION COMMUNICATION – SOGI-COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : Production Maintenance le magazine des solutions pour la maintenance tertiaire et industrielle , QUALITE REFERENCES , QUALITY BUSINESS , CONTROLES ESSAIS > MESURES QUALITE REFERENCES , ECONOMIE & QUALITE LE MAGAZINE ECONOMIQUE INTERNATIONAL DU MANAGEMENT DE LA QUALITE ET DE L'ENVIRONNEMENT , Qualité la revue des entreprises certifiées et en démarche qualité références , QUALITY BUSINESS GUIDE ECONOMIE ET COMMERCE INTERNATIONAL , L'AGENDA Qualité , CERTI GUIDE


SOCIETE D'ORGANISATION ET DE GESTION DE L'INFORMATION COMMUNICATION – SOGI-COMMUNICATION Société anonyme - 103 Rue La Fayette,75010 PARIS (dossier no 2258897) - 75010 - France - SIREN 352706626


CABINET THIBON-LITTAYE - 11 Rue de l'Etang, BP 19,78164 MARLY LE ROI CEDEX (dossier no 2258897) - 78164 - France


Renouvellement sans limitation le 1 mars 2004 n°2258897 - Publication au BOPI 2004-03-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-44

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Publications; publications concernant l'environnement; publications concernant l'environnement industriel et l'écologie; périodiques; périodiques concernant l'environnement; périodiques concernant l'environnement industriel et l'écologie; revues; revues concernant l'environnement; revues concernant l'environnement industriel et l'écologie; magazines; magazines concernant l'environnement; magazines concernant l'environnement industriel et l'écologie; livres; livres concernant l'environnement; livres concernant l'environnement industriel et l'écologie; journaux; journaux concernant l'environnement; journaux concernant l'environnement industriel et l'écologie.Publication de textes (autres que textes publicitaires); publication de textes concernant l'environnement; publication de textes concernant l'environnement industriel et l'écologie; publication de livres; publication de livres concernant l'environnement; publication de livres concernant l'environnement industriel et l'écologie; publication de revues; publication de revues concernant l'environnement; publication de revues concernant l'environnement industriel et l'écologie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.